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Je respecte les droits d'auteurs
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Il est souvent permis d'emprunter une petite partie
de l'oeuvre d'artistes sur le Web à la condition de citer la source.
Respecte les conditions d'utilisation affichées sur la page d'accueil.
La législation diffère d'un pays à un autre.

Voir aussi : Citation dans les références d'une image, fichier audio/vidéo
Droits numériques pour la musique en ligne
Recherche d'images gratuites dans des banques d'images

Sur cette page : Permission d'utilisation | Types de droits


Haut de la page Permission d'utilisation


Tu trouveras sur le Web beaucoup de banques d'images, de pièces audio et vidéo. Conforme-toi aux Conditions d'utilisation indiquées sur la page d'accueil des sites :

  • permission accordée d'utiliser les pièces, sans restriction;
  • permission accordée pour un nombre limité de pièces;
  • mention du nom et de l'adresse du site souhaitée ou exigée;
  • reproduction interdite.

Il n'est pas facile de trouver sur le Web des oeuvres artistiques (illustrations, chansons, films, etc.) pour un usage non commercial, qui soient à la fois :

  • intéressantes et d'une bonne qualité technique;
  • libres de droits;
  • disponibles gratuitement;
  • pour un usage illimité dans le temps : ce qui est permis un jour peut être interdit plus tard, lorsque le site devient très fréquenté, est commandité, etc.

Même si un internaute paie pour utiliser une image ou un objet numérique, il n'en devient pas pour autant le propriétaire. Seuls les éditeurs et les artistes restent propriétaires des droits qui leur sont donnés par la loi de leur pays et les contrats qui les lient.

Sois prudent lorsque tu crées un site ou une page Web, car des emprunts massifs pourraient te forcer à retirer textes, images, sons, séquences vidéos, etc. Demande une autorisation par courriel.

Exemple de demande de reproduction et de retourche d'image
... Pour améliorer la qualité visuelle de cette page, je vous demande
l'autorisation d'utiliser le logo de votre site Internet.
Tout en conservant ses caractéristiques et ses proportions,
le logo sera réduit à une largeur de 130 pixels,
afin de s'intégrer harmonieusement dans la page.

Si tu utilises des objets créés par d'autres personnes sur ton site web, et que tu désires te « protéger » en montrant ta bonne volonté de respecter les droits d'auteur, écris une note du genre :

Veuillez me signaler tout problème de droits d'auteur sur mon site.
Je vous en donnerai aussitôt le crédit
ou retirerai le texte ou l'objet si vous le désirez.


Haut de la page Types de droits - Images

Images libres de droit (RF = royalty-free). L'expression « libre de droits » ne signifie pas que les images soient gratuites. Elles sont vendues à un prix fixe, basé sur la taille de l’image. Elles peuvent être utilisées plusieurs fois sans devoir payer de droits supplémentaires.

Les images à droits protégés (RM = rights-managed ou RP = rights-protected) sont louées pour un usage précis, à un prix qui varie selon les conditions d’utilisation. Il existe des produits exclusifs et non-exclusifs (la même image est vendue à plusieurs utilisateurs). Pour usage professionnel.

Images « gratuites » par abonnement. Il n'y a pas de coût par image avec ce type de banque. Il faut s'abonner pour une durée de temps limitée, pour un nombre illimité d'images.

Images gratuites pour usage éducatif non commercial. Toutes les images du site ou de la banque peuvent être utilisées gratuitement et modifiées, y compris pour la réalisation d'un site Web.

Exemples d'indication de la source d'une image du Web dans un travail.

N'emprunte pas les icônes créées spécifiquement pour le site d'un gouvernement ou d'un organisme. Dirige-toi plutôt vers les banques d'images gratuites.


Voir aussi : Musique en ligne et gestion des droits numériques

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- Page mise à jour le 15 février 2009