Demoulin, Marie

Professeure adjointe

  • Pavillon : Lionel-Groulx
  • Bureau : C-2052
  • Téléphone : 514-343-6111 poste 0938
  • Courriel : marie.demoulin@umontreal.ca
  • Site web :
Demoulin, Marie

Expertises de recherche

Mes axes de recherche portent principalement sur le droit des technologies de l'information. En particulier, je m'intéresse aux changements que la société de l'information a apportés dans les rapports contractuels, commerciaux et administratifs, et la manière dont ces changements sont formalisés par le droit, notamment en droit des contrats, en droit commercial ou en droit de la consommation. En la matière, le principe d'équivalence fonctionnelle a particulièrement retenu mon attention comme mode d'harmonisation, de régulation et d'interprétation du formalisme documentaire.

Le phénomène de « dématérialisation » de l'information m'a également conduite à étudier le « droit des documents et des archives », qu'ils soient sur support analogique ou numérique. En particulier, je m'intéresse aux questions liées à l'authenticité (au sens large) des documents, dans une perspective interdisciplinaire croisant le droit et l'archivistique.

Champs d'expertise

  • Droit des technologies de l'information
  • Droit des documents et des archives

Communications, publications et subventions

2015-2016

Communications

Demoulin, M. (2015, décembre). Le constat d'infraction électronique : entre gestion documentaire et cyberjustice. Centre international de criminologie comparée, Université de Montréal, Montréal, QC.

Demoulin, M. (2015, novembre). L'archivage électronique face au droit : gérer l'incertitude. Colloque de l'Institut belge des juristes d'entreprise, Bruxelles, Belgique.

Demoulin, M. (2015, octobre). Integrated management of the electronic statement of offence at the city of Quebec. Colloque du Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal, Montréal, QC.

Demoulin, M. (2015, mai). Les contrats de l'infonuagique face aux besoins des archivistes. Congrès de l'Association des archivistes du Québec, Tadoussac, QC.

Demoulin, M., Dion, I. et Cartier, F. (2015, mai). Valeur des archivistes, valeur des archives. Congrès de l'Association des archivistes du Québec, Tadoussac, QC.

Publications

Bushey, J., Demoulin, M. et McLelland, R. (2015). Cloud service contracts : An issue of trust. Canadian Journal of Information and Library Science, 39(2), 128-153.

Demoulin, M. (2015). De l'archivage électronique à la gouvernance informationnelle : quelle place pour le juriste? Dans Let's go digital : le juriste face au numérique (p. 199-238). Bruxelles, Belgique : Bruylant.

Demoulin, M. (2015). L'enseignement du droit aux 'non-initiés' : le cas des sciences de l'information. Documentation et bibliothèques, 61(2/3), 68-75.

Demoulin, M. et Soyez, S. (2015). Archivage électronique. Dans A.-M. Anne-Marie Vastesaeger, S. Soyez, T. Delplancq et F. Boquet (dir.), Questions d'archivage (p. 305-310). Bruxelles, Belgique : Politeia.

Demoulin, M. et Vernusset, A. (2015). La réversibilité des données et l'archivage électronique, ou comment éviter la dépendance technologique. Les cahiers du numérique(2), 115-147.

Subventions

Demoulin, M. (2015). Droit des métadonnées. 5 000 $ : UdeM-CRSH.

2014-2015

Communications

Demoulin, M. (2015, avril). Le règlement européen sur l'identification électronique et les services de confiance. Table ronde "Actualités Droit + TI", Chaire d'excellence en droit de la sécurité et des affaires électroniques , CRDP, Université de Montréal, Montréal, QC.

Demoulin, M. (2014, décembre). La confiance dans les archives du Web – Le projet InterPARES Trust. Congrès des milieux documentaires, Montréal, QC.

Demoulin, M. (2014, décembre). S'ouvrir à d'autres disciplines : l'enseignement du droit aux professionnels de l'information. Congrès des milieux documentaires, Montréal, QC.

Demoulin, M. (2014, novembre). Équivalence fonctionnelle. Communication présentée au Cycle de conférences « Les mots du droit de l'économie numérique », Chaire Wilson sur le Droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Université de Montréal, Montréal.

Demoulin, M. (2014, octobre). Cloud service contracts : An issue of trust. Symposium international InterPARES Trust, Victoria, BC.

Demoulin, M., Soyez, S., Van Hooland, S. et de Terwangne, C. (2014, novembre). Interdisciplinary approach for hybrid records management in belgian federal administrations : The HECTOR research project. Conférence triannuelle de DLM Forum Foundation, Lisbonne, Portugal.

Demoulin, M. et Soyez, S. (2014, novembre). Law and records management in archival studies : New skills for digital preservation. Conférence triannuelle de DLM Forum, Lisbonne, Portugal.

Publications

Demoulin, M. (2014). Droit du commerce électronique et équivalents fonctionnels - Théorie critique. Bruxelles : Larcier.

Demoulin, M. et Soyez, S. (2015). L'interdisciplinarité dans la formation archivistique : un atout pour l'archiviste de demain. Dans P. Servais avec la collab. de F. Mirguet (dir.), Archivistes de 2030 - Réflexions prospectives (p. 157-169). Louvain-la-Neuve, Belgique : Academia – L'Harmattan.

Demoulin, M. et Soyez, S. (2014). Law and records management in archival studies : new skills for digital preservation. Dans J. Borbinha et S. Ross (dir.), Making the information governance landscape in Europe, Proceedings of the 7th Triennial Conference of the DLM Forum (p. 131-135). Lisbonne, Portugal : Bibliothèque nationale du Portugal.  Repéré à http://purl.pt/26107/1/DLM2014_PDF/dlm2014-Proceedings_V1.pdf

Demoulin, M., Soyez, S., Van Hooland, S. et Terwangne, C. (2014). Interdisciplinary approach for hybrid records management in belgian federal administrations : the HECTOR research project. Dans J. Borbinha, Z. Szatucsek et S. Ross (dir.), Making the information governance landscape in Europe, Proceedings of the 7th Triennial Conference of the DLM Forum (p. 80-82). Lisbonne, Portugal : Bibliothèque nationale du Portugal.  Repéré à http://purl.pt/26107/1/DLM2014_PDF/dlm2014-Proceedings_V1.pdf

Subventions

Demoulin, M. et (cochercheure). (2014-2018). Hybrid Electronic Curation, Transformation & Organization of Records (HECTOR). 1 230 900 $ : Université de Namur (Belgique), Belgian Research Action through Interdisciplinary Networks (BRAIN) de la Politique Scientifique Fédérale Belge (BELSPO).

2012-2013

Communications

Demoulin, Marie. 2013. Les contours de l'archivage électronique « légal ». In Journée d'étude sur l'archivage électronique, organisée par la Commission belge pour la Protection de la Vie Privée, Bruxelles, Belgique, 28 janvier.

Demoulin, Marie et Soyez, Sébastien. 2012. La valeur juridique et archivistique des archives scannées. In Conférences Midi du CRIDS, Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) de l'Université de Namur. Namur, Belgique, 13 novembre.

Demoulin, Marie et Soyez, Sébastien. 2012. L'authenticité, de l'original papier à la copie numérique. In Actes de la conférence The Memory of the World in the Digital Age : Digitization and Preservation, organise par l'UNESCO à Vancouver, Canada, 27 septembre.

Publications

Demoulin, Marie et Soyez, Sébastien. 2012. L'authenticité, de l'original papier à la copie numérique – Les enjeux juridiques et archivistiques de la numérisation. In Actes de la conférence The Memory of the World in the Digital Age : Digitization and Preservation, organise par l'UNESCO à Vancouver, Canada, 26-28 septembre. <http://www.ciscra.org/docs/UNESCO_MOW2012_Proceedings_FINAL_ENG_Compressed.pdf>

2011-2012

Communications

Demoulin, Marie. 2012. L'écrit électronique face au droit ou l'art du patchwork. In L'écrit électronique : les règles de l'art, organisé par le Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) de l'Université de Namur, en collaboration avec les Archives de l'Etat en Belgique. Bruxelles, Belgique, 1er juin.

Demoulin, Marie. 2011. Le droit du commerce électronique et des contrats à distance : questions choisies. In Conférence du Jeune Barreau de Liège. Liège, Belgique, 22 novembre.

Demoulin, Marie. 2011. L'écrit électronique, entre archivage et droit. Conférence-midi à l'Ecole de Bibliothéconomie et des Sciences de l'Information (EBSI) de l'Université de Montréal, 27 octobre.

Publications

Demoulin, Marie (dir.). 2012. L'archivage électronique et le droit. Bruxelles, éd. Larcier, 195 p.

Demoulin, Marie. 2012. L'archivage électronique et le droit : entre obligations et précautions. In L'archivage électronique et le droit, ss. la dir. de Marie Demoulin, 13-35. Bruxelles, éd. Larcier.

Demoulin, Marie et Soyez, Sébastien. 2012. L'archivage électronique dans le secteur public : entre archivage légal et archivage patrimonial. In L'archivage électronique et le droit, ss. la dir. de Marie Demoulin, 37-54. Bruxelles, éd. Larcier.

Demoulin, Marie et Coppens, François. 2012. Le recours à un tiers archiveur: un contrat sur mesure. In L'archivage électronique et le droit, ss. la dir. de Marie Demoulin, 133-157. Bruxelles, éd. Larcier.

Demoulin, Marie. 2012. Quelques aspects juridiques de l'archivage numérique. In Les chantiers du numérique : dématérialisation des archives et métiers de l'archiviste, ss la dir. de N. Delpierre, F. Hiraux et F. Mirguet, 21-37. Louvain-la-Neuve, Belgique. Coll. Publications des archives de l'Université catholique de Louvain, volume 28, Academia-L'Harmattan.

2010-2011

Communications

Demoulin, Marie. 2011. Variations sur l'écrit électronique, dans le cadre de la Chaire L.R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique, à la faculté de droit de l'Université de Montréal, 24 août. <http://www.chairelrwilson.ca/en/activities/48-conference-en-ligne--l-ecrit-electronique.html>

Demoulin, Marie. 2011. L'archivage électronique et le droit : entre obligations et précautions. In Les enjeux juridiques de l'archivage électronique, organisé par le Centre de Recherche Information, Droit et Société(CRIDS) de l'Université de Namur. Namur, Belgique, 13 mai.

Demoulin, Marie. 2011. Quelques aspects juridiques de l'archivage électronique. In Dématérialisation des archives et métiers de l'archiviste – Les chantiers du numérique, 11es Journées des Archives de l'Université Catholique de Louvain. Louvain-la-Neuve , Belgique, 24 mars.

Demoulin, Marie. 2011. Archivage, dématérialisation et droit. In Dématérialisation et archivage : quel cadre juridique ?, Matinée d'étude organisée par FedISA Belgium. Bruxelles, Belgique, 22 février.

Demoulin, Marie. 2010. The legal value of electronic documents : the next steps. In Electronic Commerce Ten Years after the Directive of 8 June 2000, colloque organisé par le Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) de l'Université de Namur, sous la présidence belge de l'Union européenne. Bruxelles, Belgique, 28 octobre.

Publications

Demoulin, Marie. 2010. Droit des contrats à distance et du commerce électronique. Bruxelles, éd. Kluwer, 140 p.

2009-2010

Communications

Demoulin, Marie. 2010. The principle of functional equivalence in electronic commerce. Norwegian Research Center for Computers and Law, Faculté de droit de l'Université d'Oslo, Norvège, 7 juin.

Demoulin, Marie. 2009. Aspects juridiques de l'archivage électronique. In La preuve digitale et l'archivage électronique, séminaire organisé par l'Institut des Juristes d'Entreprise. Bruxelles, Belgique, 8 octobre.

Demoulin, Marie et Van Gyseghem, Jean-Marc. 2009. L'archivage des courriers électroniques : aspects juridiques. In Journée d'études sur l'archivage des courriers électroniques, organisée par l'Association des Archivistes Francophones de Belgique. Namur, Belgique, 19 mai.

Publications

Demoulin, Marie. La vente à distance : des contrats entre absents au commerce électronique, in Manuel de la vente, Bruxelles, Kluwer ; 2010, pp. 97-109.

Page mise à jour le 26 juillet 2016